loading ...

 FR  US  Accueil

BULLES EN TÊTE Infos Légales






La société BULLES EN TÊTE :

54, Rue des Dames
75017 Paris
Tél. : 09 53 31 12 92
Adresse email : bullesentetebatignolles@canalbd.net
SARL au capital de 100000 euros RCS 520908682 immmatriculée à PARIS SIREN 520908682 n° de TVA intracommunaitaire FR89520908682


Est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels la société BULLES EN TÊTE détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.


Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société BULLES EN TÊTE.


Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.


La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.


Les marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents à l'usage de la marque CANAL BD sont la propriété du GROUPEMENT DES LIBRAIRES DE BANDE DESSINEE (GLBD) qui en détient tous les droits de propriété intellectuelle et commerciale. Toute reproduction et usages sont interdits sans l'autorisation préalable et formelle du GLBD.
Pour consulter les informations légales de CANAL BD, cliquez ici.