loading ...

 FR  US  Accueil

BD FLASH Chartres Infos Légales






La société BD FLASH Chartres :

10, rue de la Clouterie
28000 Chartres
Tél. : 02 37 36 65 34
Adresse email : bdflashchartreslib@canalbd.net
SARL au capital de 7500 euros RCS 477539274 immmatriculée à Chartres SIREN 477539274 n° de TVA intracommunaitaire FR02477539274


Est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels la société BD FLASH Chartres détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.


Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société BD FLASH Chartres.


Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.


La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.


Les marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents à l'usage de la marque CANAL BD sont la propriété du GROUPEMENT DES LIBRAIRES DE BANDE DESSINEE (GLBD) qui en détient tous les droits de propriété intellectuelle et commerciale. Toute reproduction et usages sont interdits sans l'autorisation préalable et formelle du GLBD.
Pour consulter les informations légales de CANAL BD, cliquez ici.











LA LIBRAIRIE BD FLASH Chartres bénéficie du soutien de Ciclic, de la Région Centre-Val de Loire et de l'État (CNL, Drac Centre-Val de Loire) dans le cadre de l'aide à la librairie et aux points de vente du livre
Ciclic
Le Ministère de la Culture et de la Communication a attribué le Label LIR (Librairie Indépendante de Référence) à la librairie
Label LIR